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La Musique Libre : c’ est la musique tombée dans le domaine public et la musique sous licence ouverte

Rappel : Le terme licence ouverte englobe les terme licence libre et licence de libre diffusion

La musique qui se trouve dans le domaine public est soit de la musique dont les droits d’ auteurs sont épuisés ( 70 ans après la mort de l’ auteur en France et en Europe) soit de la musique pour laquelle son créateur renonce à l’ensemble de ses droits et fait entrer ses œuvres directement  dans le domaine public

La musique sous licence ouverte est, comme la musique dans le domaine public, une oeuvre qui peut être utilisée, modifiée, redistribué, publiée, par n’ importe qui, mais sous certaines conditions

Contrairement au droits d’ auteurs et droits voisins (ou Copyright), les Licences Ouvertes permettent une plus grande “intercreativité” sans pour autant déposséder l’ auteur de ses créations

Les licences ouvertes permettent de partager librement les créations en dehors du système marchand des grosses majors

Les musiques déposer dans le répertoire d’ une société d’ auteur, comme la Sacem en France, ne peut être sous licence ouverte

La société d’ auteurs a pour objectif la gestion collective de la collecte et de la répartition des droits d’auteurs des œuvres musicales de son catalogue qui sont perçus lors d’une diffusion en public ou lors de leur reproduction sur différents supports

Pour des artistes ayant déposés leurs œuvres auprès d’ une société d’ auteurs, il est impossible de diffuser gratuitement leurs oeuvres sauf sur leurs sites officiels et seulement en écoute

Dans l’ absolu les artistes ayant de la musiques en écoute et / ou téléchargement sur les myspace et autre tousenlive et / ou sur les sites d’ associations les soutenant, de labels et autres sites (de fans par exemple) diffusant leurs oeuvres, sont en infraction avec les statuts de leur société d’ auteurs, si ces sites ne payent pas une rétribution auprès des sociétés d’ auteurs

Deux petites histoires sur les droits d’ auteurs et la Sacem :

- Le 14 mars 2007, la SACEM, après avoir fait pression sur la société OVH qui hébergeait le site radioblog, obtient la fermeture du site. La SACEM réclamerait à Radioblog 8 % de leur chiffre d’affaire mondial tandis que les recherches d’auteurs compositeurs français représentaient 16 % des recherches effectuées sur ce site.

- À la fin du spectacle de fin d’année à l’école de Peillac, en 2006, les élèves ont chanté (au micro) à leur maitresse la chanson « Adieu monsieur le professeur » (écrite notamment par Hugues Aufray) pendant plus de trente secondes sans avoir prévenu préalablement la SACEM. Averti par la presse, cet organisme a envoyé un commandement de payer pour la somme de 75 euros . La SACEM explique que cette somme ne concerne pas uniquement la chanson incriminée mais tout le contenu du spectacle, qui étant diffusé dans un lieu jugé public et dont l’annonce ayant été faite auparavant est donc soumis à rétribution auprès de la SACEM.

Après avoir rappelé la nécessité de payer la juste rémunération des créateurs, par respect des droits d’autrui, l’auteur, Hugues Aufray, a lui-même payé cette somme.

Il est a rappelés aux artistes ayant déposés leurs œuvres dans une société d’ auteurs qu’ ils sont tenus de faire payer les droits d’ auteurs aux organisateurs de concerts et autres spectacles dans lesquels ils jouent leurs oeuvres et ce même si ces organisateurs de concerts sont ces mêmes artistes

En plus de se retrouver dans des situations absurdes les droits d’ auteurs sont collecté pour être normalement reversés aux artistes par des sociétés d’ auteurs aux fonctionnement plus que douteux … en première ligne la Sacem en France, mis en cause par de nombreux artistes et par des journalistes :

- Le Nouvel Observateur en 2003, soulevait l’ affaire du Bolero de Ravel, qui rapportait a l’ epoque environ 1,5 millions d’ euros par an a … l’ ancien epoux de la gouvernante du frère du musicien et a sa seconde femme, Maurice Ravel n’ ayant pas de descendance

Le pactole annuel est versé sur des comptes anonymes de sociétés offshore sous des latitudes exotiques comme les Antilles néerlandaises ou les îles Vierges britanniques mais également à Monaco, Gibraltar et Amsterdam. Et qui gère, moyennant finances, cet entrelacs de sociétés écrans, officiellement pour le compte de notre heureux couple de coiffeurs millionnaires? Un ancien directeur juridique de la Sacem, aujourd’ hui résident fiscal monégasque

L’ article complet sur le site du Nouvel Observateur : Le magot du Bolero

De plus depuis quelques mois, il semblerait que les relevés de déclaration de diffusions manuels pour les radios locales ne soit plus pris en compte, seul les relevés issus des logiciels de diffusions sont pris en compte, les artistes indépendants qui ne sont diffusés que sur des radios locales n’ ayant pas de système de déclarations automatiques de diffusions (un grand nombre semblerait il) doivent etre content

La question se pose aux artistes : que vous apporte réellement une société d’ auteurs ?

La protection de vos oeuvres ? Les licences ouvertes aussi

Une retribution de votre travail ? si vous vous appelez Johnny Halliday surement, si vous faites 3 concerts par ans certainement pas, vous gagnerez plus a disposer de vos oeuvres librement et a les vendre comme bon vous semble

Il n’ est pas incompatible de placer ses oeuvres sous licences ouvertes et de les vendre

Listes des principales Licences Ouvertes :

• la GPL, pour « General Public License » ;
• la LGPL, pour « Lesser General Public License » ;
• la licence BSD de la Berkeley software distribution;
• la Licence Apache.
• les licences Creative Commons (les licences « NC » et « ND » sont bien des licences ouvertes, mais ne sont pas considérées comme libres par les tenants de la définition originelle) ;
• la Licence Art Libre ;
• la MPL ;
• la CeCILL, pour « CEA CNRS INRIA Logiciel Libre », une licence libre française

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Petite vidéo explicative des licences Creative Commons (en anglais sous titré en français) :

Ou trouver de la musique libre :

Dogmazic, Au Bout du Fil, Magnatune et Jamendo

Plus d’ infos :

Wikipedia : Musique Libre et Licence Libre

Posted: 19th August 2009 by admin in Musique
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